jeudi , 22 octobre 2020

L’APC engage la bataille pour le recouvrement des recettes fiscales

Bien décidé à améliorer l’équilibre financier de la Commune d’Oran, M Boukhatem norreddine multiplie les efforts et les initiatives visant à renflouer les caisses de l’APC, notamment par le renforcement du recouvrement, l’actualisation des loyers et autres sources de recettes, et la mise en oeuvre d’un système plus rigoureux en matière de concessions et de création de nouvelles sources de revenus communaux. Et au coeur de la stratégie d’assainissement, figure évidement le recouvrement de la fiscalité locale jusqu’ici pénalisée par un système obsolète et injuste qui empêche l’APC de récupérer des fonds conséquents permettant une plus grande autonomie pour son fonctionnement et ses investissements. Dans ce cadre, et selon une source municipale, les élus de l’APC d’Oran s’apprêtent à organiser de véritables états généraux de la fiscalité en rassemblant tous les organes locaux concernés par cette épineuse question. Direction des impôts, direction de l’administration locale, direction de la programmation et du suivi budgétaire, contrôleur financier, trésorier de wilaya, ainsi que des représentants de l’Assemblée populaire de wilaya et d’autres institutions concernées, seront conviés autour de la table pour dégager des solutions et retenir une stratégie financière permettant d’améliorer l’état des lieux. «Il est toujours permis de rêver…» indiquent les mauvaises langues locales ancrées dans leur pessimisme et leurs jérémiades récurrentes. Il est vrai que le problème de la fiscalité communale a été maintes fois évoqué et abordé lors de plusieurs rencontres entre les responsables locaux concernés et en présence d’experts reconnus en la matière. Mais au delà des exposés théoriques et des propositions, rien de concret ni d’efficace n’a pu être engagé pour mettre sur rail un système crédible de recouvrement de ressources fiscales devant alimenter le budget communal. Car en réalité, il s’agit de reformer et de réviser tout un environnement juridique et institutionnel qui aujourd’hui ne permet pas aux APC déficitaires de récupérer des impôts et des taxes, notamment la taxe foncière et la taxe sur l’assainissement, qui relèvent des prérogatives municipales et constituent la grande part des recettes fiscales de la Commune. Et malgré ce handicap, la Mairie d’Oran, de 2014 à 2018, a réussi à multiplier par quatre le montant de ses ressources globales, ce qui reste encore insuffisant en raison de la hausse des dépenses de fonctionnement, d’entretien et d’investissement. Les écoles, la voirie, les rues et trottoirs, les stades municipaux, les mosquées et bien d’autres chapitres de dépenses ne cessent de creuser les déficits et de retarder l’autonomie financière de la Commune. C’est pourquoi es élus locaux, à leur tête le Maire d’Oran, veulent aujourd’hui engager une «vigoureuse démarche» en installant au niveau de chaque secteur urbain les premiers jalons, organisationnels et réglementaires, permettant de recouvrir les taxes et les impôts dus à la commune.

Par S.Benali